Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LA CROIX CANTENAC
Monsieur Roger TEILHET

Numéro de dépôt :
94523563
Date de dépôt :
01/06/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/06/2004

Présentation de la marque CLOS LA CROIX CANTENAC

Déposée le 1 juin 1994 par monsieur Roger TEILHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LA CROIX CANTENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est monsieur Roger TEILHET domicilié(e) 4 Clos la Croix Cantenac, 33330 ST EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger TEILHET - France.

La marque CLOS LA CROIX CANTENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LA CROIX CANTENAC est expirée depuis le 1 juin 2004.

Roger TEILHET a également déposé les autres marques suivantes : CLOS LA CROIX CANTENAC Appellation St Emilion Controlée , CHANTE PERDRIX


Monsieur Roger TEILHET - 4 Clos la Croix Cantenac, 33330 ST EMILION - France


Monsieur Roger TEILHET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CLOS LA CROIX CANTENAC"